Alexis Théas
Selon Alexis Théas, l'émergence d'un nouveau
terrorisme est facilitée par l'échec de la libre circulation européenne
admise par les traités européens dont l'accord de Schengen.
Ayoub
El Khazzani est l'archétype d'un terroriste d'un genre nouveau,
l'euroterroriste. En effet, l'enquête policière a montré le caractère
transfrontière et européen du parcours de ce Marocain d'origine. Ayant
vécu en Espagne, à Madrid et Algésiras, il a circulé et séjourné, au
cours des derniers mois en France, en Allemagne, en Belgique, en
Autriche. La cible qu'il a choisie, le Thalys, est hautement
emblématique. C'est dans le TGV reliant Paris à Bruxelles, Amsterdam et
Francfort, qu'empruntent chaque jours des centaines de fonctionnaires
nationaux ou européens pour converger à Bruxelles que le tueur a tenté
d'accomplir son massacre. Il est donc le produit non seulement du
fanatisme islamiste qui triomphe au Moyen-Orient, mais aussi de l'échec
patent de la libre circulation européenne telle qu'elle a été appliquée .
Ayoub
el-Khazzani est le produit non seulement du fanatisme islamiste qui
triomphe au Moyen-Orient, mais aussi de l'échec patent de la libre
circulation européenne telle qu'elle a été appliquée.
Au
départ, l'accord de Schengen du 25 mars 1985 et sa convention
d'application du 20 juin 1990 étaient des solutions pragmatiques,
réalistes et intelligentes pour faciliter les mouvements des personnes
sur le territoire des Etats volontaires, au nombre de six dont ceux du
Bénélux, la France, l'Allemagne, puis l'Italie. Il prévoyaient la
possibilité de franchir les frontières sans contrôles entre ces pays,
sous réserve de mesures compensatoires pour éviter de mettre en cause la
sécurité: le droit de poursuite des polices et le fichier policier
commun dit SIS. Ils laissaient surtout la possibilité aux Etats de
procéder en toute souveraineté à des contrôles mobiles à l'intérieur des
frontières et même, en cas de nécessité, à l'appréciation souveraine
des gouvernements, de rétablir les contrôles aux frontières dans les
trains ou au passage des frontières terrestres, dans le cadre d'une
clause de sauvegarde dite «article 2§2». Ainsi, la France avait décidé à
partir de l'été 1995, de rétablir ses contrôles aux frontières avec la
Belgique et le Luxembourg, pour lutter contre le trafic de drogue en
provenance des Pays-Bas ainsi que contre le risque terroriste à la suite
d'une vague d'attentats. Ce dispositif, fondé sur la confiance entre
les Etats et le respect de leur souveraineté, fonctionnait correctement.
Sans
être bien évidemment une garantie absolue contre le terrorisme, il
aurait pu permettre, dans des circonstances de haute tension comme
celles que connaît la France depuis sept mois après les attentats de
janvier 2015, de rétablir les contrôles aux frontières, de détecter
ainsi les allées et venues d'Ayoub El Khazzani entre les pays européens,
et de s'interroger sur son parcours étrange, y compris un passage en
Syrie. L'usage, en toute souveraineté de la clause de sauvegarde
Schengen, telle qu'elle existait autrefois, n'aurait pas forcément
empêché le passage à l'acte du présumé terroriste. Mais il aurait fourni
au gouvernement un outil essentiel pour l'éviter et quand des dizaines
ou centaines de vies sont en jeu, rien ne doit être négligé.
Avec
le traité d'Amsterdam du 1er mai 1997, tout a progressivement changé.
Les questions d'immigration, d'asile, de frontières, ont échappé pour
l'essentiel aux Etats pour devenir des compétences communautaires,
européennes, dévolues à la Commission, au Conseil des ministres et au
Parlement européen, sous le contrôle de la Cour de justice.
Car,
avec le traité d'Amsterdam du 1er mai 1997, tout a progressivement
changé. Les questions d'immigration, d'asile, de frontières, ont échappé
pour l'essentiel aux Etats pour devenir des compétences communautaires,
européennes, dévolues à la Commission, au Conseil des ministres et au
Parlement européen, sous le contrôle de la Cour de justice. La logique
initiale de Schengen, fondé sur le respect de la souveraineté des Etats a
disparu. Un réglement communautaire du 15 mars 2006 «établissant un
code communautaire relatif au régime de franchissement des frontières
par les personnes», applicable à l'ensemble de l'Union (sauf le
Royaume-Uni et l'Irlande) a chamboulé le système. Son article 23
n'autorise le rétablissement des contrôles aux frontières que pour une
période de 30 jours renouvelables jusqu'à six mois, sous le contrôle de
la Commission et de la Cour de justice qui s'assurent que le motif
«d'ordre public» est respecté et peuvent sanctionner les Etats en cas
d'infraction.
Dans ces conditions de bureaucratisation et
judiciarisation extrêmes, les gouvernements répugnent à prendre leurs
responsabilités face à la menace terroriste. En tout cas, en janvier
dernier, la France n'a pas utilisé cette possibilité contrairement à
1995. En outre, une jurisprudence rigoureuse de la Cour de justice a
sanctionné les Etats comme la France qui procédaient à des contrôles à
l'intérieur des frontières (arrêts du 22 juin 2010 Aziz Melki et Sélim
Abdeli ) en limitant fortement cette pratique. Quant aux mesures de
coopération policière européennes (notamment le SIS), elles viennent de
montrer leur inefficacité et leur caractère inadapté à la menace.
Cette
évolution n'est pas la cause de la menace terroriste, mais elle a sans
aucun doute fragilisé les Etats face à cette menace. Elle a des raisons
profondes idéologiques: sans frontiérisme, rejet de l'autorité et des
Nations. Certes, elle émane avant tout de l'eurocratie bruxelloise dans
une logique de pouvoir, mais par aveuglement et par lâcheté, tout au
long des années 2000, elle a été acceptée, sinon encouragée par
l'ensemble des classes dirigeantes européennes. Face au défi mortel du
terrorisme, cet abandon généralisé des milieux politiques européens a
ouvert un boulevard aux extrêmes droites qui s'en sont emparé. Les
dirigeants européens auront-ils la lucidité de reconnaître leurs
erreurs, leurs démissions successives face à la bureaucratie bruxelloise
et d'en tirer les conséquences en remettant en cause cette construction
mortifère, avant qu'une catastrophe de grande ampleur ne se produise?
Il est permis hélas, d'en douter... Or, il ne se trouvera pas toujours
trois Américains dans le Thalys pour sauver des dizaines ou des
centaines d'Européens.